Articolo 31 TUI: la zia quale figura primaria di accudimento

Il Tribunale per i minorenni di Firenze, con decreto del 10 settembre 2026, ha autorizzato alla permanenza in Italia una cittadina kazaka che aveva assunto un ruolo stabile nell'accudimento di due nipoti gemelli, in una situazione familiare caratterizzata da gravi difficoltà sanitarie della madre. Il giudice ha valutato la concreta relazione affettiva e assistenziale, pur in assenza di responsabilità genitoriale in capo alla zia. L'articolo 31, comma 3, TUI non attribuisce un diritto automatico al soggiorno ai parenti: occorre dimostrare i gravi motivi connessi allo sviluppo psicofisico dei minori e il pregiudizio derivante dall'allontanamento. Fonte: https://www.meltingpot.org/2026/09/autorizzata-alla-permanenza-regolare-la-zia-che-assiste-i-nipoti-e-una-figura-di-accudimento-primaria-vicaria-e-integrativa/ Avv. Fabio Loscerbo Osservatorio Giuridico sull'Immigrazione ORCID 0009-0004-7030-0428

Coesione familiare e requisito biennale: Tribunale di Venezia, 3 settembre 2026

Il Tribunale di Venezia ha annullato il diniego di coesione familiare opposto a una cittadina colombiana coniugata con uno straniero regolarmente soggiornante per studio. La Questura aveva esteso alla coesione il requisito dei due anni di soggiorno legale previsto dall'articolo 28, comma 1-bis, TUI per determinate ipotesi di ricongiungimento. Il giudice ha ritenuto che l'articolo 30, comma 1, lettera c), non contenga tale requisito e ha valorizzato anche convivenza, inserimento sociale, gravidanza e cure sanitarie. La pronuncia è di merito e non elimina gli altri presupposti della coesione familiare. Fonte: https://www.meltingpot.org/2026/10/coesione-familiare-il-requisito-dei-due-anni-di-soggiorno-vale-solo-per-il-ricongiungimento/ Avv. Fabio Loscerbo Osservatorio Giuridico sull'Immigrazione ORCID 0009-0004-7030-0428

TRGA Trento 154/2026: precedenti penali e reinserimento nel rinnovo del permesso

Il TRGA di Trento, con sentenza n. 154 del 21 settembre 2026, ha censurato un diniego di rinnovo del permesso per lavoro fondato sui precedenti penali, senza adeguata ponderazione delle circostanze favorevoli del richiedente, presente in Italia fin dall'infanzia. La valutazione amministrativa della pericolosità richiede un confronto concreto con lavoro, reddito, legami familiari, stabilità abitativa e percorso di reinserimento, anche alla luce dei precedenti rinnovi. La sentenza non rende irrilevanti le condanne, ma esige motivazione e istruttoria individualizzate. Fonte: https://www.meltingpot.org/2026/10/illegittimo-il-diniego-di-rinnovo-del-pds-per-lavoro-il-percorso-di-reinserimento-sociale-e-la-stabilita-effettiva-vanno-sempre-valutati-anche-con-precedenti-penali/ Avv. Fabio Loscerbo Osservatorio Giuridico sull'Immigrazione ORCID 0009-0004-7030-0428

Consiglio di Stato 4166/2026: limiti all'archiviazione automatica del decreto flussi

Con ordinanza cautelare n. 4166 del 2 ottobre 2026, il Consiglio di Stato, Sezione III, ha sospeso l'archiviazione automatica di una pratica relativa a un lavoratore bangladese regolarmente entrato con nulla osta e visto. La vicenda riguarda l'effetto di adempimenti telematici non completati e la necessità di verificare in modo individualizzato la posizione del lavoratore. Il provvedimento non annulla definitivamente il meccanismo informatico né elimina gli obblighi del procedimento. Sottolinea però la necessità di verificare proporzionalità, motivazione e imputabilità delle omissioni prima di produrre effetti pregiudizievoli sul soggiorno. Avv. Fabio Loscerbo Osservatorio Giuridico sull'Immigrazione ORCID 0009-0004-7030-0428

New on TikTok: Episodio 5 – J'attends mon titre de séjour depuis presque un an : l'administration peut-elle vraiment prendre autant de temps ? Bienvenue dans un nouvel épisode du Podcast Droit de l'Immigration. Je suis Maître Fabio Loscerbo, avocat. Vous avez demandé votre titre de séjour il y a plusieurs mois. Vous avez votre récépissé et vous avez peut-être déjà effectué la prise d'empreintes digitales, mais le document n'arrive toujours pas. Devez-vous simplement continuer à attendre ? Pas nécessairement. L'article 5 de la législation italienne sur l'immigration prévoit que le titre de séjour doit être délivré, renouvelé ou converti dans un délai de soixante jours à compter de la demande lorsque les conditions prévues par la loi sont remplies. Dans la réalité, malheureusement, les délais peuvent être beaucoup plus longs. Mais il faut retenir un point important : le fait qu'une procédure dure en pratique six mois, neuf mois ou même un an ne signifie pas qu'une attente indéfinie devient juridiquement normale. L'administration a l'obligation de terminer la procédure par une décision expresse. Et l'étranger n'est pas nécessairement obligé de rester passif. Lorsque l'attente devient excessive, il est possible d'adresser une demande formelle à l'administration afin qu'elle termine la procédure. Il peut également être utile de demander l'accès au dossier administratif pour comprendre si la procédure est bloquée, si un document manque ou s'il existe un problème qui n'a jamais été communiqué à l'intéressé. Et lorsque l'inertie de l'administration se prolonge, le droit italien prévoit, lorsque les conditions sont remplies, des instruments de protection devant le juge afin d'obtenir la reconnaissance de l'obligation de l'administration de prendre une décision. Il faut donc distinguer deux choses. Dans la pratique, une procédure administrative peut être lente. Mais cela ne signifie pas que l'administration ait le droit de ne jamais décider. Si vous attendez votre titre depuis plusieurs mois, ne demandez pas seulement : quand arrivera-t-il ? Demandez-vous aussi pourquoi la procédure n'est pas terminée et quels instruments peuvent être utilisés pour obtenir une décision. Je suis Maître Fabio Loscerbo et vous écoutez le Podcast Droit de l'Immigration. À bientôt pour le prochain épisode. https://ift.tt/pkIKo1Y https://ift.tt/6LXV3Ne https://ift.tt/9jU5wfE

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Domanda di cittadinanza italiana online: come seguire la pratica e non perdere le comunicazioni https://ift.tt/Ln3M6iI Domanda di cittadinanza italiana online: come seguire la pratica e non perdere le comunicazioni La presentazione telematica della domanda di cittadinanza non esaurisce gli adempimenti del richiedente. Dopo l'invio, occorre conservare la documentazione e controllare il portale del Ministero dell'Interno: una richiesta istruttoria non letta può complicare un procedimento già articolato. Accesso e presentazione Per i richiedenti residenti in Italia, l'accesso al Portale Servizi del Dipartimento per le libertà civili e l'immigrazione avviene mediante SPID o Carta d'identità elettronica. Chi risiede all'estero deve seguire le modalità di autenticazione previste dal portale per la propria situazione. Il modello da compilare dipende dalla base giuridica della domanda: acquisto per matrimonio e concessione per residenza non sono procedimenti intercambiabili. Preparare gli allegati Il Ministero indica, tra i documenti generalmente richiesti per le domande interessate, documento di identità, atti di stato civile e certificazione penale estera, eventuale certificazione linguistica, prova del contributo e dati del bollo. Non tutte queste voci operano allo stesso modo in tutte le categorie: sono previste eccezioni, requisiti particolari ed eventuali regole sulle traduzioni e legalizzazioni. Prima di pagare o caricare documenti, verificare il modello e le istruzioni specifiche. Come verificare lo stato della domanda Dopo l'accesso al portale, la sezione «Cittadinanza – Comunicazioni/stato pratica» consente di consultare le comunicazioni e l'avanzamento della posizione. Conservare il numero identificativo della pratica, normalmente nel formato K10 o K10C quando attribuito, è essenziale per individuare il procedimento nelle comunicazioni successive. Il Ministero indica una casella PEC dedicata per gli invii successivi, con precise indicazioni su oggetto, formati e dimensioni dei file. Se arrivano richieste di integrazione Una comunicazione dell'amministrazione va letta integralmente, verificando oggetto, documenti domandati ed eventuale termine. La risposta deve riguardare esattamente quanto richiesto e deve poter essere dimostrata attraverso una ricevuta o conferma di trasmissione. La semplice esistenza di un'area personale sul portale non garantisce che il richiedente abbia effettivamente risposto alle richieste istruttorie. Quando serve un controllo giuridico Se il fascicolo resta fermo, emerge un ostacolo relativo alla residenza legale oppure viene contestato un documento, è utile ricostruire la cronologia e distinguere la richiesta di informazioni dall'eventuale tutela contro l'inerzia o contro un provvedimento sfavorevole. Non ogni stato informatico della pratica costituisce un provvedimento impugnabile. Fonti ufficiali: Ministero dell'Interno – Cittadinanza: invia la tua domanda; Portale Servizi – Cittadinanza. Avv. Fabio Loscerbo Avvocato Cassazionista Iscritto nel Registro dei rappresentanti di interessi della Camera dei deputati in materia di Immigrazione Lobbista registrato presso il Registro per la Trasparenza dell’Unione europea n. 280782895721-36 in materia di Migrazione e Asilo ORCID: 0009-0004-7030-0428 Articolo redatto con l’ausilio di strumenti di AI, sotto la direzione, revisione e responsabilità editoriale dell’autore. https://ift.tt/9jU5wfE

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October 15, 2026 at 01:44PM Episodio 10 – Mis ingresos son demasiado bajos_ la renovación del permiso no siempre es automática Questo episodio include contenuti generati dall’IA. https://www.youtube.com/watch?v=5my49UpTCDQ https://www.youtube.com/watch/5my49UpTCDQ

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Il preavviso di rigetto non è una sentenza: perché le osservazioni difensive devono affrontare i fatti

La comunicazione dei motivi ostativi all'accoglimento di una domanda di soggiorno viene talvolta interpretata come una decisione definitiva. L'articolo 10-bis della legge n. 241 del 1990 disciplina invece, nei procedimenti ai quali si applica, una fase di partecipazione anteriore al provvedimento conclusivo. Per utilizzarla è necessario comprendere con precisione le ragioni prospettate dall'amministrazione.

Leggere la motivazione e distinguere i problemi

Una carenza documentale e la mancanza di un requisito sostanziale non sono la stessa cosa. Se l'ufficio lamenta l'assenza di una certificazione, può occorrere produrla e indicarne espressamente la funzione. Se contesta la stabilità di un rapporto di lavoro, è invece necessario ricostruire durata, continuità e condizioni dell'impiego, eventualmente attraverso contratti, comunicazioni obbligatorie, buste paga ed estratti contributivi.

Il termine per le osservazioni

La regola generale dell'articolo 10-bis prevede dieci giorni dal ricevimento della comunicazione per presentare osservazioni scritte, eventualmente accompagnate da documenti. Prima di applicarla, occorre verificare le eventuali peculiarità della disciplina speciale e il contenuto dell'atto ricevuto. È importante conservare la comunicazione, la prova della ricezione e la ricevuta dell'invio difensivo.

Una difesa costruita sui rilievi

La replica deve rispondere punto per punto. Affermazioni generiche sull'integrazione rischiano di non chiarire il fatto contestato; occorre invece indicare quali dati siano inesatti, quali prove risultino già depositate e quali nuovi documenti siano pertinenti. Se mancano elementi essenziali per conoscere l'istruttoria, può essere utile valutare l'accesso agli atti.

La conclusione del procedimento

Le osservazioni non comportano automaticamente l'accoglimento della domanda. L'amministrazione deve comunque esercitare il potere secondo la disciplina applicabile e motivare la decisione conclusiva, confrontandosi con gli elementi rilevanti presentati. Il fascicolo così formato costituisce anche la base per valutare l'eventuale tutela successiva, alla luce della natura del provvedimento e del giudice competente.

Il metodo professionale

Ritengo fondamentale trattare il preavviso di rigetto come una possibilità concreta di completare e correggere la ricostruzione istruttoria: prima si individuano i fatti, poi si verifica la disciplina, infine si ordinano le prove e si formulano richieste precise. La tutela efficace nasce dalla coerenza tra contestazione amministrativa e risposta difensiva.

Riferimenti normativi: Legge 241/1990, artt. 3, 10 e 10-bis; D.Lgs. 286/1998.

Avv. Fabio Loscerbo
Avvocato Cassazionista
Iscritto nel Registro dei rappresentanti di interessi della Camera dei deputati in materia di Immigrazione
Lobbista registrato presso il Registro per la Trasparenza dell’Unione europea n. 280782895721-36 in materia di Migrazione e Asilo
ORCID: 0009-0004-7030-0428
Articolo redatto con l’ausilio di strumenti di AI, sotto la direzione, revisione e responsabilità editoriale dell’autore.

October 14, 2026 at 01:44PM Episodio 10 – Il mio reddito è troppo basso_ il rinnovo del permesso deve essere sempre negato Questo episodio include contenuti generati dall’IA. https://www.youtube.com/watch?v=tDjLUBNk-ug https://www.youtube.com/watch/tDjLUBNk-ug

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Domande di asilo e ritardi della Questura: quando decorre la procedura accelerata

Domande di asilo e ritardi della Questura: quando decorre la procedura accelerata

Il diritto di manifestare la volontà di chiedere protezione internazionale non può dipendere dalla tempestività degli appuntamenti concessi dalla Questura. La dichiarazione iniziale e la successiva verbalizzazione sono adempimenti distinti: l'eventuale intervallo fra le due fasi deve essere ricostruito documentalmente.

Una segnalazione giurisprudenziale relativa a un provvedimento della Corte d'Appello di Roma del 25 maggio 2026 affronta proprio l'incidenza della formalizzazione tardiva sulla qualificazione della procedura come accelerata. In assenza di un testo integrale verificato, non è corretto attribuirle una massima generale né dare per scontato uno specifico dispositivo.

Nei ricorsi è utile depositare le PEC di richiesta appuntamento, le ricevute degli accessi e le comunicazioni dell'Ufficio immigrazione. Prima di eccepire una violazione procedimentale bisogna verificare regime applicabile, termine utilizzato dall'Amministrazione ed effettiva incidenza del ritardo sulle garanzie difensive.

L'efficienza amministrativa non può essere separata dalla tutela giurisdizionale: un ritardo imputabile all'ufficio merita valutazione specifica e non dovrebbe trasformarsi automaticamente in un pregiudizio per il richiedente.

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Avv. Fabio Loscerbo
Osservatorio Giuridico sull’Immigrazione
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